Réunion de l’exécutif du groupe TI 13 mai 2023 de 9 h à 17 h (heure de l’Est)

(Traduit de l’anglais)

Réunion de l’exécutif du groupe TI

 

13 mai 2023 de 9 h à 17 h (heure de l’Est)

Identifiant Cvent : H5N5PVZKMN3

Delta Hotels by Marriott de Montréal

Salle de réunion Concerto (mezzanine)

 

Procès-verbal

 

Sont présent·es : Stan Buday, Pierre Touchette, Deb Butler, Tony Goddard, Karim Chaggani, Yvonne Snaddon, Patricia Williams, Rob Scott, Tamara Critch, Lucille Shears et Denis Caissy

Personnel : JP Leduc et Robert Séguin

Est absent : Stéphane Aubry

1. Mot de bienvenue de Stan : 9 h 12 – L’ordre du jour est chargé et nous nous réunirons à nouveau en juin. Steven Fréchette s’est retiré de l’Exécutif pour des raisons personnelles. Rob se renseignera pour savoir si cela concerne aussi l’équipe de négociation.

 

2. Adoption de l’ordre du jour

Motion proposée par : Tony Goddard                            Avec l’appui de : Deb Butler

QUE l’ordre du jour soit adopté tel que modifié.

LA MOTION EST ADOPTÉE.

 

3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

Motion présentée par : Tony Goddard                           Avec l’appui de : Karim Chaggani

QUE le procès-verbal de la réunion du 30 mars 2023 soit approuvé tel que présenté.

LA MOTION EST ADOPTÉE.

 

4. Questions découlant du procès-verbal et points de suivi

1. Stéphane se porte volontaire pour rédiger la motion visant à inclure la représentation du Groupe au sein du Conseil d’administration et de ses comités (Stéphane).

Motion présentée par : Tony Goddard                           Avec l’appui de : Pierre Touchette

QUE ce point soit reporté à la réunion de juin.

LA MOTION EST ADOPTÉE.

 

2. JP assurera le suivi des communications sur le RAB avec Kiavash (JP).

Il a rencontré Tony et Kiavash pour discuter de la manière dont les communications seront envoyées et croit que nous devrions attendre que l’employeur communique avec nos membres. Il croit aussi que nous devrions conseiller à nos membres de s’adresser à leurs gestionnaires en cas de questions sur le RAB. Il a demandé à Kiavash de mettre ces messages en attente. Lucille a reçu un nouveau message du MPO sur l’exemption relative à des TI (voir document ci-joint). Ce message sera-t-il également envoyé par d’autres ministères? JP continue de dire qu’il n’y a pas de normalisation entre les ministères. JP nous rappelle également qu’actuellement, un sondage est réalisé par l’Institut. Tamara mentionne que SPC a aussi joué avec les exemptions, mais personne ne doit retourner au bureau avant que toutes les demandes spéciales n’aient été évaluées. Karim indique qu’il n’y a pas d’uniformité entre les ministères ni même au sein de certains ministères, car à son ministère (SPC), tout le monde travaille encore à domicile. On souligne que si les membres travaillent au bureau, la santé et la sécurité doivent être prioritaires et que des agent·es de premiers soins et des agent·es de sécurité-incendie doivent être présent·es sur l’étage. Sur de nombreux étages, il n’y en a pas. JP nous rappelle que son mandat s’adressait UNIQUEMENT aux 25 % de nos membres à qui l’on a déjà demandé de ne pas retourner au bureau. Nous discuterons également du RAB à la table des négociations, lors de la prochaine séance. Pierre déclare que nous devons décider de notre position à la table de négociations. Tout semble être bloqué au palier du SMA, et des rumeurs circulent selon lesquelles le bonus du SMA serait lié au nombre de personnes renvoyées au bureau. Pierre a déposé 14 obligations d’adaptation auprès de SPC qui ont tous été refusées, et tous les accords précédents ont été résiliés.

 

POINT DE SUIVI : Pierre tapera ces enjeux et partagera le document avec l’Exécutif et Craig Bradley (le président de l’équipe de consultation de SPC).

 

Stan demande que nous fassions du RAB un point permanent de notre ordre du jour. Lucille lit le courriel du MPO concernant l’exemption relative à des TI. JP affirme que nous avons besoin d’une orientation claire de la part du SCT (à la table de négociations) sur la manière dont cela peut être déployé dans tous les ministères et dont cela fonctionne avec l’obligation d’adaptation.

 

3. Est-ce que les cotisant·es Rand-O reçoivent les Info-TI? (Tony) OUI. Seul·es les cotisant·es Rand-N sont complètement exclu·es des communications habituelles.

 

4. Rédiger un Info-TI spécial avec un lien vers la page d’adhésion à l’IPFPC (Tony et Rob). En cours.

 

5. Points permanents
   1. Le point sur les négociations

SÉANCE À HUIS CLOS

PAUSE à 10 h 40

 

1. 2. Le point sur la planification et l’examen stratégiques (Stan)

Stan : Avons-nous avancé et tout est-il terminé?

 

1. 3. Visibilité (Pierre) Nous examinerons le budget du poste de visibilité lors de l’examen du budget. Patricia demandera une nouvelle liste des délégué·es syndicaux·les des TI. Des tapis de yoga seront apportés au lac Leamy pour l’AGA. Yvonne mentionne que des membres demandent des tuques. Stan : Nous avons discuté des tissus et des fibres artificielles qui ne sont pas bonnes pour l’environnement (polyester, etc.) Lucille

 

6. Affaires nouvelles
   1. Appel aux délégué·es pour l’AGA de l’IPFPC Nous n’avons pas reçu d’avis au sujet du choix des délégué·es. Tony effectuera un suivi auprès de l’IPFPC.

 

POINT DE SUIVI : Tony communiquera avec l’IPFPC et déterminera quand et à qui a été envoyé l’appel aux délégué·es, pour l’AGA de l’IPFPC.

 

1. 2. Examen de l’ordre du jour de l’AGA des TI

Des ajustements sont apportés à l’ordre des interventions et à la chronologie générale. Pierre déclare qu’il s’agit peut-être de sa dernière année. Il n’a pas encore pris sa décision, mais il n’est pas favorable à l’idée d’inviter le président du groupe VFS. Rob appuie l’invitation faite au président du groupe VFS, afin de renforcer nos relations et d’améliorer la façon dont nous travaillons aujourd’hui ensemble, contrairement à ce qui se passait il y a de nombreuses années. Nous devrions également essayer de tisser de meilleures relations avec d’autres groupes. Stan : On a effectué le suivi de nombreux points soulevés au sujet des négociations passées conformément aux directives de la présidente de l’IPFPC de l’époque. Nous avons notamment été les premiers à nous adresser aux conseils régionaux. Même les réunions « secrètes » des président·es ont permis d’améliorer les relations avec certains groupes. Il est essentiel de tisser ces liens et de les entretenir, et l’on nous rend la pareille.

Motion présentée par : Stan Buday                 Avec l’appui de : Rob Scott

QUE nous invitions le président du groupe VFS à prendre la parole lors de notre AGA et que nous prenions en charge le coût de sa chambre d’hôtel (environ 500 $).

LA MOTION EST ADOPTÉE.

 

Yvonne appuie le fait que Doug Mason s’adresserait à nos membres pour démontrer notre unité et favoriser l’amélioration de nos relations. Tous les frais, en dehors des frais d’hôtel, sont déjà couverts. Stan parlerait notamment d’unité, de solidarité et de rondes de négociation. Patricia précise que le souper du vendredi soir sera un buffet et qu’il comprendra des coupons pour du vin ou d’autres boissons. Il n’y aura pas d’animation par la suite, mais nous sommes toujours prêt·es à faire appel à un groupe ou à un·e animateur·rice. Le yoga pourrait être déplacé à l’extérieur, car il n’y a pas de salle disponible. Deb demande si le souper est obligatoire. Il ne l’est pas, car il se pourrait que certaines personnes n’arrivent pas à temps au Hilton. Yvonne : Il pourrait être préférable que le yoga ait lieu dans le corridor situé devant la salle de réunion. Elle propose également une séance de photos avec ou sans affiches.

 

POINT DE SUIVI : Yvonne organisera une séance de photos pour le Groupe et contactera Linda ou Kiavash (des Communications) pour se faire aider dans la recherche d’un·e photographe.

POINT DE SUIVI : JP s’occupera des panneaux ou affiches, pour la séance de photos.

 

Il nous faut consacrer un moment aux remises de prix et Stan veut également présenter quelques citations. Nous avons convenu d’un début plus tôt et d’une fin plus tard que les moments indiqués dans l’ordre du jour qui a été présenté. Pierre : Ajouter les discussions et motions sur les statuts et ajouter un avis sur le buffet du déjeuner. Yvonne suggère d’ajouter une présentation sur l’Assemblée générale du Congrès du travail du Canada. Nous avons une grande discussion au sujet des avantages et des inconvénients qu’il y aurait à en donner des nouvelles à nos membres. Nous décidons finalement d’inclure un bilan à ce sujet dans le rapport de Stan. Deb : Le budget de 3 500 $ comprend la réception. Il se peut que nous dépassions ce budget.

 

1. 3. Motions pour l’AGA du groupe TI (motions ci-jointes)

4.3.4 Motion appuyée

4.3.5 Motion appuyée

Pierre rédigera un règlement pour couvrir la période électorale.

4.3.6 Motion appuyée

4.3.7 Motion appuyée. Quel est le coût? Traduction.

Règlement – jeune membre : débat ouvert à l’AGA.

Les points suivants ont été adoptés par le Conseil régional du Québec à des fins de présentation à l’AGA du groupe TI et nous cherchons à obtenir de l’appui à l’AGA de l’IPFPC :

Q4 : Stan aurait pu appuyer ce projet à 250 plutôt qu’à 300. Denis parle de l’intention qui sous-tend la motion de la Région. Nous passerions ainsi de 100 à 66 délégué·es. La plupart estiment qu’il s’agirait d’un changement trop important. Vote ouvert à l’AGA.

Q6 : Beaucoup de questions au sujet de l’étiquette du Groupe. Vote ouvert.

 

1. 4. Motion à l’AGA de l’IPFPC pour la représentation du Groupe au CA (Stéphane) : Ce point est reporté à la prochaine réunion.

 

1. 5. Évaluation de la réunion des président·es de sous-groupes de 2023 et rétroaction à ce sujet (Lucille) : Le rapport sera téléversé sur Google Drive. Les réactions générales sont excellentes et les participant·es estiment que cette réunion était utile. Voir le rapport complet qui se trouve dans le rapport soumis par l’agent·e du Sous-groupe.

 

1. 6. Frais d’hébergement des délégué·es à l’AGA des TI de la RCN (Stan)

 

Motion présentée par : Stan Buday     Avec l’appui de : Denis Caissy

QUE nous prenions en charge les frais d’hébergement des délégué·es de la RCN au Hilton pour une nuit (chambre du vendredi et deux frais accessoires). Le coût approximatif s’élèverait à 10 000 $.

LA MOTION EST ADOPTÉE.

 

1. 7. Remplacement d’un membre à l’Exécutif

À la suite de la démission de Steven Fréchette, nous allons solliciter Gordon Bulmer pour occuper son poste. Si Gordon n’accepte pas, nous passerons à la personne suivante sur la liste, selon l’ordre des résultats de l’élection.

La motion est adoptée à l’unanimité.

 

POINT DE SUIVI : Stan contactera Gordon Bulmer et lui proposera le poste au sein de l’Exécutif du groupe TI.

 

Portefeuille des délégué·es syndicaux·les : Tamara se porte volontaire pour travailler sur le portefeuille des délégué·es syndicaux·les jusqu’à la prochaine planification stratégique.

La motion est adoptée à l’unanimité.

1. 8. Problèmes liés aux réunions sur Zoom :

Les Finances comptent les réunions sur Zoom, dans le nombre de réunions qui nous est alloué. Par conséquent, on nous facturera les frais de traduction, lorsque nous aurons dépassé le nombre de réunions qui nous est alloué. Nous devons être conscient·es du fait que les frais de traduction pourraient nous être facturés, à l’avenir. Puisque l’argent devient un problème, les frais excédentaires seront scrutés par les Finances.

7. Rapports et activités de l’Exécutif
   1. Le rapport du président (Stan) est sur le disque partagé.
   2. Vice-président (Pierre) : Rapport verbal.
   3. Trésorière (Deb) : 113 000 $ sans l’allocation de cette année; le rapport sera présenté à l’AGA.
   4. Comité directeur et secrétaire (Tony)

 

MOTION PROPOSÉE PAR : Stan Buday                            Avec l’appui de : Deb Butler

QUE le groupe TI réserve et prenne en charge le coût d’une chambre pour que Patrick Provost assiste à la réunion de planification du sous-groupe d’Edmonton, le 21 avril 2023.

LA MOTION EST ADOPTÉE.

7. 5. Négociations (Rob/JP) reportées ci-dessus.
   6. Comité national d’organisation et Comité régional d’organisation (CNO-CRO) : mobilisation (Deb)
   7. Communications (Tony) : Rapport verbal.
   8. Agente du Sous-groupe (Lucille) : Le rapport est sur le disque partagé.
   9. Agent syndical de liaison (Steven)
   10. Coordonnatrice des membres (Patricia) : Rapport verbal.
   11. Agente des relations du travail, de la consultation et de la sous-traitance (Yvonne) : Le rapport est sur le disque partagé.
   12. CJPTI (Karim) : Rapport verbal.
8. Divers et tour de table

Lucille : Nous aurions dû discuter de la procédure de sélection de l’exécutif des TI du CTC lors de la réunion des membres de l’Exécutif. Nous en discuterons plus en profondeur lors de la réunion des membres de l’Exécutif du 2 juin.

Internet et téléphone : Envoyer le lien vers la politique à Deb.

POINT DE SUIVI : Tony enverra à Deb un lien vers la politique de remboursement des frais de téléphone et d’Internet.

Stan : L’une de nos réunions sera virtuelle; nous avons convenu de faire des réunions sur Zoom d’une demi-journée.

9. Prochaine réunion : 2 juin 2023 au Hilton Lac Leamy
10. Levée de la séance à 17 h 01.

ANNEXE A

Courriel du DPI du MPO (fourni par Lucille Shears)

Le 18 janvier 2023, le Secteur de la dirigeante principale de l’Information (SDPI), qui fait partie du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, annonçait qu’il y aurait une exception à l’égard des travailleur·ses des TI du gouvernement fédéral qui font partie de catégories hautement prioritaires, en ce qui concerne l’approche universelle du travail hybride. Cette exception à l’égard de TI a été mise en place pour favoriser le recrutement et le maintien en poste dans l’espace numérique : solutions logicielles des TI – configuration et développement d’applications à l’aide de DevOps ou de DevSecOps modernes, assurance et contrôle de la qualité, gestion des versions, administration des bases de données, tests et conception de l’accessibilité, systèmes patrimoniaux et sécurité des TI pour le travail sur les applications opérationnelles critiques – cybersécurité et architecture de sécurité, où les fonctions peuvent être exercées à distance, selon le ministère et en fonction des exigences de sécurité relatives aux solutions d’infonuagique –, architecture, assistance et spécialistes de l’infonuagique.

 

Les employé·es qui ont le droit de bénéficier de cette exception sont néanmoins toujours tenu·es d’assister à des activités en personne, lorsque leur gestionnaire le leur demande. Les fonctions d’encadrement sont exclues de cette exception. Le 2 mai 2023, le sous-ministre a approuvé l’application de cette exception relative à des TI, pour le MPO. Les TI qui bénéficient de l’exception sont les suivant·es :

• Les employé·es de la Région de la capitale nationale et des centres régionaux (sites comptant plus de cinq membres du personnel des TI) qui ont un·e superviseur·e ou une équipe dans le même lieu travailleront un jour par semaine au bureau;
• Les membres du personnel des TI qui travaillent dans un centre régional sans coéquipier·ères dans le même lieu, mais avec d’autres employé·es des TI sur place, travailleront un jour par mois au bureau;
• Tout le personnel des TI, où qu’il se trouve et sans autre personnel des TI dans ce lieu, télétravaillera à temps plein.

 

Si vous recevez ce courriel, c’est que vous remplissez les conditions requises pour bénéficier de l’exception relative à des TI et qu’il vous est maintenant demandé de remplir une nouvelle entente de régime de travail. Si vous avez le droit de bénéficier d’une autre exception approuvée ou d’une mesure d’adaptation, vous n’avez pas besoin de conclure une nouvelle entente.