RAPPORT DU COMITÉ NATIONAL DES ÉLECTIONS
Présenté à la 98e assemblée générale annuelle
Le Comité national des élections est nommé par le Conseil d’administration de l’Institut chaque année civile. Le Comité dirige des élections nationales afin de pourvoir des postes au Conseil d’administration (article 17.3.2 des statuts) et, périodiquement, il peut aussi diriger des élections pour les organismes constituants (article 17.3.2.1 des statuts). Le Comité peut aussi entendre les plaintes relatives aux élections qu'il dirige, puis enquêter et statuer sur ces plaintes.
Conformément à l’article 22.1 des statuts (Date d’élection et début du mandat), « À compter de 2015, les dirigeants et les directeurs de l'Institut sont élus tous les trois (3) ans ». Les prochaines élections nationales auront donc lieu en 2018.
Cependant, des circonstances exceptionnelles pourraient nous faire déroger à ce calendrier triennal. Par exemple, si un poste devenait vacant au Conseil d’administration, la tenue d’élections spéciales pourrait être requise pour le temps qu'il reste avant les prochaines élections prévues. Le Comité des élections consulterait les statuts de l’Institut pour établir si des élections spéciales sont nécessaires.
On a demandé au Comité des élections de tenir des élections pour les groupes RT-SUN et VFS. Les élections de l’exécutif du groupe VFS se sont bien déroulées et, au moment où l’AGA 2017 a lieu, des élections à l’exécutif du groupe RT-SUN sont en cours.
Le Comité des élections s’est réuni et a préparé le plan de travail 2017 pour :
- Enrichir les pages Web du Comité des élections;
- Passer en revue le document sur les activités entourant les élections nationales;
- Étudier les trois possibilités d’amélioration du taux de participation aux élections;
- Envisager le recours à des « mesures disciplinaires progressives » pour les élections;
- Mettre à jour l’article 17.3.2.1 sur la conduite des élections d’organismes constituants;
- Évaluer la faisabilité d’utiliser de courtes vidéos biographiques pour les candidats aux élections nationales au lieu de notes biographiques écrites;
- Préparer le calendrier des élections nationales de 2018.
Votre Comité national des élections est toujours à la recherche de nouvelles idées pour stimuler la participation des membres aux élections nationales. Nous aimerions identifier les obstacles à la participation électorale pour améliorer celle-ci. Si vous avez des idées ou des suggestions concernant ces obstacles et des moyens d’améliorer la participation électorale, n’hésitez pas à nous en faire part. Veuillez écrire au Comité national des élections à elect_cmt@pipsc.ca. (Attention au trait de soulignement entre elect et cmt)
Comité des élections 2017 : Gordon Hiltz, Linda Joly, Jean Laberge, Christine Lemay, James McMillan (président), Stephan Moushian et Patrick Provost Nos personnes-ressource de l’Institut sont Jo-Ann Foster et Eddie Gillis (CACO et secrétaire exécutif).
Si vous avez le temps et que cela vous intéresse, pensez à vous inscrire pour joindre le Comité quand nous ferons un appel aux bénévoles, à la fin de l’année.
Le tout présenté respectueusement,
Jim McMillan
Président du Comité des élections