Date – Le 5 décembre 2020
Inscription en ligne
Du 1er septembre au 16 octobre 2020 – Une fois avisés d’avoir été choisis pour assister à l’AGA, tous les délégués et observateurs doivent compléter le formulaire d’inscription en ligne. Veuillez prendre note que la date limite de l’inscription en ligne sera strictement respectée.
Processus de sélection des délégués
Les présidents de groupe et les directeurs régionaux doivent remettre leur liste approuvée de délégués et d’observateurs à jgagnon@pipsc.ca, avant la fin des heures de bureau le 16 octobre 2020.
Quand le bureau national aura reçu les listes, il enverra un courriel aux délégués et aux observateurs pour les inviter à faire leur inscription en ligne. Veuillez noter que les délégués et les observateurs ne pourront pas s’inscrire avant que la liste approuvée du groupe ou de la région n’ait été reçue.
Le nombre de délégués à l’AGA est défini à l’article 13, en conformité avec le décompte des délégués.
Modifications des statuts de l’Institut
L'article 13.7.1.2 se lit comme suit : « Aucun article des statuts ne peut être adopté, abrogé ou modifié par l’assemblée générale sans que (...) l’information concernant les modifications proposées soit soumise au bureau du secrétaire exécutif au plus tard 12 semaines avant la tenue de l’assemblée générale ». Les modifications aux statuts doivent être envoyées au plus tard le 11 septembre 2020 par courriel à jgagnon@pipsc.ca.
Motions
Aux termes de l'article 13.7.2.1, « Les motions doivent parvenir par écrit au bureau du secrétaire exécutif au moins 12 semaines avant l’assemblée générale. » Les motions doivent être envoyées au plus tard le 11 septembre 2020 par courriel à jgagnon@pipsc.ca.
Les motions destinées à l’AGA sont d’abord reçues par le Sous-comité des motions (SCM), qui est composé des membres suivants :
- Nancy McCune (Présidente / Présidente du Comité des statuts et politiques (CSP))
- Chris Roach (Directeur du Conseil consultatif et Président du Comité des finances)
- John Purdie (CSP)
- Tony Goddard (CSP)
- Dan Jones (Comité des finances)
- Benoit Pelletier (Comité des finances)
- Craig Bradley (Conseil Consultatif)
- E. Gillis (ACO et secrétaire exécutif, personne-ressource du personnel)
- J. Gagnon (adjointe de direction à l’ACO, personne-ressource du personnel)
Le SCM a pour mandat de regrouper, superviser et clarifier les motions à présenter à l’AGA. Le SCM est à la disposition des auteurs des motions et les conseille pour que le libellé soit clair et conforme aux Statuts et politiques de l’Institut. Les auteurs devraient soumettre les coûts liés à leur motion (motions financières) en même temps que cette dernière, à l’intention du SCM.
Pour des conseils sur la rédaction des motions, consultez le guide de poche intitulé Rédaction d’une motion, sur le site Web de l’IPFPC, ou prenez contact avec un membre du CRDS.
Conformément aux décisions prises à l’AGA 2013, les motions présentées à l’AGA 2019 seront traitées selon l’ordre de priorité qui suit :
- Les motions proposées par le Conseil d’administration, les groupes et les Régions seront traitées en premier;
- Viennent ensuite celles présentées par les chapitres et les sous-groupes;
- Enfin, celles qui proviennent de membres agissant de leur propre chef.
Veuillez noter que seules les résolutions soumises par le Conseil d’administration, les groupes, les Régions et la Guilde des membres retraités seront présentées à l’AGA.
Cotisations
En application de l'article 14.2.1, qui régit les cotisations, nous vous avisons par la présente qu'un changement touchant les cotisations mensuelles de base pourrait être proposé à l'AGA 2020.